Avec Feezy Conformité, vous pouvez contrôler la pièce d'identité de votre client en la téléchargeant directement dans le logiciel
Recueil des Informations relatives à la
Connaissance du Client (KYC)
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Digitalisez votre Questionnaire Connaissance Client MIF 2
Utilisez le Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client (KYC) de Fees and You pour collecter les exigences et des besoins de votre client, sa situation financière, ses objectifs de souscription, ainsi que ses connaissances et son expérience en matière financière.
Collectez l’ensemble de la situation financière de votre client avec les justificatifs correspondants, avec Fees and You
A voir également
- Parcours de Devoir de Conseil
- Document d'Entrée en Relation
- Questionnaire Connaissance Client
- Lutte Contre le Blanchiment (LCBFT)
- Modèles de Lettre de Mission
- Modèles de Déclaration d'Adéquation
- Gouvernance des Instruments Financiers
- Calcul des coûts et frais liés
- Signature électronique
- Plateforme distribution SCPI
Quelle est la la réglementation du
Recueil des Informations relatives à la
Connaissance du Client (KYC) ?
Les métiers du patrimoine notamment celui du Conseil en Investissement Financer (CIF), du Courtage en Assurance (COA), du Conseil en Gestion de Patrimoine (CGP) sont des secteurs hautement réglementés, et la législation a imposé des normes très strictes en ce qui concerne la réglementation sur le Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client.
CGP, CIF, Courtier IAS
Vous êtes contraints de respecter la procédure obligatoire de Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client
Vous devez contribuer à la Lutte Contre le Blanchiment et le Financement du Terrorisme mais aussi à respecter votre devoir de conseil vis à vis de votre client.
En effet, chaque source de données d’identification des clients permet de détecter toute incohérence ou fraude.
Dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de fournir les informations et justificatifs relatifs au Recueil des Informations de la Connaissance du Client, vous vous exposeriez à des sanctions et/ou des amendes qui peuvent s’avérer importantes.

Quels éléments recueillir lors
de la Connaissance Client KYC ?
Il vous incombe de prouver que vous respectez la réglementation Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client.
La réglementation implique de documenter, de vérifier et de conserver les données des dossiers de tous les clients, y compris la nature et le montant de leurs transactions financières.
CGP, CIF, Courtier IAS
Vérifier l’identité du client
Vous devez mettre en place les mesures nécessaires pour vérifier l’identité de votre clientèle et pour collecter leur patrimoine mobilier, immobilier, leurs habitudes de dépenses. Vous disposez alors de plus de données pour signaler les activités suspectes. Le KYC vous permet de mieux détecter les activités relevant de la fraude et du Blanchiment et Financement du Terrorisme.

Vous devez vérifier l’ensemble des éléments d’identité permettant d’identifier le client en tant que personne physique lors de l’Entrée en Relation en collectant :
-
Pièces d’identité en cours de validité
-
Justificatif de domicile de - de 3 mois
-
La résidence fiscale
-
Le régime matrimonial
-
Le nombre des personnes à charge
-
Le bénéficiaire effectif
-
Toute personne payant une prime
-
Tout élément d’information PPE
-
Tout élément d’information FACTA
-
Le nombre des personnes à charge

CGP, CIF, Courtier IAS
Collectez le justificatif de domicile
Collectez les justificatifs de domicile de moins de 3 mois :
- facture d’eau,
- de gaz,
- d’électricité,
- de téléphone,
- taxe foncière,
- quittance de loyer
- etc
CGP, CIF, Courtier IAS
Revenus/Patrimoine immobilier/Actifs financiers
Vous devez collecter l’ensemble de la situation financière du client et les justificatifs correspondants.
Les renseignements concernant la situation financière du client incluent les informations sur la source et l’importance des revenus, des actifs, des investissements et des biens immobiliers, ainsi que les engagements financiers.


CGP, CIF, Courtier IAS
Projets et besoins du client
Vous devez déterminer l’expérience et la connaissance du client en matière financière, son appétence aux risques, la durée de conservation d’un montant à épargner pour le choix de l’investissement à préconiser etc.
En outre, vous devez effectuer le profil de risque du client pour évaluer si ce dernier ne présente pas un risque au regard des définitions AMF et ACPR.
CGP, CIF, Courtier IAS
Contrôle de la diligence en continue
L’ensemble de ces informations et justificatifs doivent être actualisé, au moins une fois par an, afin d’effectuer le suivi client mais aussi celui de l’investissement préconisé et dans le cadre de l’obligation de vigilance LCBFT.
Vous devez actualiser ces informations, et ce, tout au long de la relation d’affaires. L’évaluation des risques est continue. Vous devez toujours surveiller les activités inhabituelles. Ainsi, vous êtes à même de prendre les bonnes mesures avant qu’un dommage ne se produise.

Le saviez-vous ?
Grâce au Logiciel de Gestion de Patrimoine Feezy Conformité, vos données saisies dans le Questionnaire Connaissance Client (KYC) se duplique automatiquement dans les Bulletins de Souscriptions SCPI .
Comment digitaliser le Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client (KYC) ?
votre Recueil des Informations relatives à la Connaissance Client (KYC).
CGP, CIF, Courtier IAS
Transformez les contraintes du Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client (KYC) en opportunité commerciale.
Avec Fees and You, l’exigence réglementaire est désormais grandement facilitée par notre Logiciel de Gestion de Patrimoine qui gère efficacement les processus Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client (KYC).
L’automatisation du processus de digitalisation, grâce à nos algorithmes intelligents, révolutionnent le Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client (KYC)

Facilitez votre conformité
En adoptant les bonnes technologies digitales de Fees and You, facilitez votre conformité et les avantages d'une analyse plus efficace de l’ensemble des données de votre clientèle.
Automatisez, digitalisez
Grâce à notre automatisation permettant de réduire les coûts de conformité croissants, vous pouvez désormais respecter la réglementation du Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client (KYC) en vous reposant sur notre Logiciel de Gestion de Patrimoine.
Une seule saisie des données clients du Questionnaire Connaissance Client (KYC)
Grâce à Fees and You, fini les re-saisies et/ou copier/coller des données clients.
En effet, les données saisies dans le Questionnaire Connaissance Client (KYC) se dupliquent automatiquement dans vos Lettres de Mission, vos Rapports de Mission, vos déclarations d’adéquation ainsi que dans les bulletins de souscriptions à adresser à vos clients.
Signature électronique
Faites signer électroniquement votre Recueil des Informations relatives à la Connaissance du Client (KYC) par vos clients

Après avoir effectué votre Questionnaire Connaissance Client (KYC), vous pouvez l’envoyer à votre client pour une signature électronique, que ce soit en face à face ou à distance.
Vos démarches réglementaires
sont ainsi simplifiées !
Tous vos documents réglementaires sont envoyés électroniquement aux clients pour signature assurant ainsi leur traçabilité.
Fees and You s’occupe pour vous d’actualiser les documents selon les dernières lois et règles pour des documents toujours à jour.
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