📋 Obligations CIF AMF : les 5 rùgles à suivre en 2025 pour rester 100 % conforme

Obligations CIF AMF

Sommaire de l'article : 📋 Obligations CIF AMF : les 5 rùgles à suivre en 2025 pour rester 100 % conforme

Obligations CIF AMF : ce que dit vraiment l’AMF sur les plateformes

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Obligations CIF AMF : utiliser une plateforme ne vous dispense pas de vos responsabilités.

Vous ĂȘtes CIF et vous passez par une plateforme de produits financiers ?
L’AMF est formelle : vous restez seul responsable du conseil dĂ©livrĂ© Ă  vos clients.

Depuis mars 2025, elle rappelle vos obligations clés :

  • Analyser chaque produit avant recommandation
  • ConnaĂźtre en dĂ©tail les profils de vos clients
  • Rester transparent sur vos liens Ă©conomiques avec la plateforme
  • Produire l’ensemble des documents rĂ©glementaires exigĂ©s

Bonne nouvelle : vous pouvez rester parfaitement conforme sans tout faire vous-mĂȘme.

Dans cet article, vous découvrirez :

  • Les obligations CIF AMF que vous devez impĂ©rativement respecter
  • Les dĂ©rives Ă  Ă©viter avec les plateformes de rĂ©fĂ©rencement
  • Et une solution simple pour dĂ©lĂ©guer la production documentaire sans perdre la main sur le conseil

Oui, le logiciel conformitĂ© CGP de Fees and You est indispensable pour rejoindre le rĂ©seau CGP, car il permet la mise Ă  jour et le suivi des dossiers clients conformĂ©ment aux exigences rĂ©glementaires. Sans cet outil, nous ne pouvons pas assurer la conformitĂ© et la mise Ă  jour annuelle proactive requise par l’AMF et l’ACPR.

👉 En revanche, vous pouvez acheter un license du logiciel conformitĂ© CGP sans rejoindre le rĂ©seau CGP.

Si vous souhaitez uniquement automatiser votre conformitĂ© et gĂ©rer votre Devoir de Conseil, le logiciel peut ĂȘtre utilisĂ© de maniĂšre indĂ©pendante, sans adhĂ©rer au rĂ©seau.

đŸ”č Fees and You vous offre ainsi la flexibilitĂ© d’adapter nos solutions Ă  vos besoins spĂ©cifiques.

Obligations CIF AMF : ce que dit vraiment l’AMF sur les plateformes

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Dans une publication du 25 mars 2025, l’AMF rappelle les obligations CIF AMF applicables aux conseillers qui utilisent des plateformes de rĂ©fĂ©rencement de produits financiers.

Le constat est clair : de plus en plus de CIF s’appuient sur des plateformes — souvent prĂ©sentĂ©es comme “neutres” ou “indĂ©pendantes” — pour accĂ©der Ă  une gamme de produits analysĂ©s et prĂ©packagĂ©s. Mais ce recours ne les dispense d’aucune obligation rĂ©glementaire.

L’AMF insiste sur trois risques majeurs :

  • DĂ©pendance excessive Ă  une seule plateforme, parfois liĂ©e par un engagement contractuel ou financier
  • Dilution du devoir de conseil : conseil donnĂ© sans appropriation ni analyse du produit recommandĂ©
  • AmbiguĂŻtĂ© sur l’indĂ©pendance : absence de transparence sur les liens commerciaux avec la plateforme

En clair : mĂȘme en passant par une plateforme, le CIF doit rester , analyste des produits qu’il recommande, et transparent avec ses clients.

Quelles sont les obligations concrùtes des CIF selon l’AMF ?

Le rappel de l’AMF ne laisse pas de place au doute : en tant que CIF, vous devez respecter une sĂ©rie d’obligations prĂ©cises Ă  chaque Ă©tape du conseil. Le recours Ă  une plateforme ne vous dispense en rien de ces responsabilitĂ©s. Voici les trois piliers Ă  sĂ©curiser impĂ©rativement.

ANALYSER chaque produit référencé

Avant tout conseil, l’AMF exige que vous maĂźtrisiez parfaitement les produits que vous proposez. Cela implique d’en comprendre les caractĂ©ristiques juridiques, les risques, le marchĂ© cible, et la compatibilitĂ© avec le profil client.

Or, avec la multiplication des supports, cette analyse devient chronophage
 voire complexe lorsqu’un produit est sĂ©lectionnĂ© par la plateforme elle-mĂȘme.

Gagnez du temps sans nĂ©gliger votre devoir de conseil : notre module Gouvernance des instruments financiers vous aide Ă  analyser et documenter chaque produit selon les exigences de l’AMF.

CONNAÎTRE parfaitement son client

Un bon conseil repose sur une bonne connaissance. L’AMF exige que vous collectiez les informations-clĂ©s de vos clients : objectifs, expĂ©rience, tolĂ©rance au risque, prĂ©fĂ©rences ESG
 sans approximation.

Mais au quotidien, il est facile d’oublier une info, de la collecter au mauvais endroit, ou de perdre du temps à la reformuler à chaque rendez-vous.

Centralisez tout votre KYC avec rigueur grùce au module Connaissance Client : une interface fluide, complÚte, conforme.

PRODUIRE les documents réglementaires obligatoires

Document d’entrĂ©e en relation, lettre de mission, dĂ©claration d’adĂ©quation
 Tous ces documents doivent ĂȘtre formalisĂ©s, personnalisĂ©s et remis au client au bon moment. Ce n’est pas une option : c’est la base du devoir de conseil CIF.

Pourtant, beaucoup de conseillers perdent un temps fou à les rédiger à la main, ou utilisent des modÚles génériques qui ne résistent pas à un contrÎle.

Avec Fees and You, gĂ©nĂ©rez vos documents automatiquement, Ă  partir d’un seul parcours client :

Peut-on déléguer le devoir de conseil à une plateforme ?

Beaucoup de conseillers s’interrogent : en utilisant une plateforme SCPI ou un groupement proposant des outils ou des produits rĂ©fĂ©rencĂ©s, peut-on leur dĂ©lĂ©guer l’analyse ou le conseil ?

La rĂ©ponse de l’AMF est sans ambiguĂŻté : non.

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La responsabilitĂ© juridique reste toujours entre les mains du CIF. MĂȘme si vous utilisez une plateforme ou un logiciel, c’est Ă  vous que l’AMF s’adressera en cas de contrĂŽle.

Cela ne veut pas dire que vous devez tout faire seul. Ce qui peut ĂȘtre dĂ©lĂ©guĂ©, c’est la production documentaire : la mise en forme, la rĂ©daction technique et la complĂ©tion des documents Ă  partir de vos consignes.

La dĂ©lĂ©gation documentaire est donc un levier de gain de temps, Ă  condition de respecter les lignes rouges posĂ©es par l’AMF.

Et si vous pouviez distribuer des SCPI en toute conformité, sans jamais sortir du cadre AMF ?

Fees and You est aujourd’hui la seule plateforme SCPI qui intùgre à la fois :

  • ✅ Le devoir de conseil automatisĂ©, conforme Ă  100 % aux exigences de l’AMF
  • ✅ La complĂ©tion de vos documents rĂ©glementaires Ă  partir d’un seul parcours client
  • ✅ La souscription en ligne des produits sĂ©lectionnĂ©s, depuis une interface unique

C’est simple : vous conseillez, nous sĂ©curisons le reste.

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Comment Fees and You vous aide Ă  respecter toutes les obligations CIF AMF ?

Entre conformitĂ©, productivitĂ© et sĂ©curitĂ© juridique, les attentes des CIF n’ont jamais Ă©tĂ© aussi Ă©levĂ©es. Chez Fees and You, nous avons conçu une rĂ©ponse globale : une solution logicielle et un service de dĂ©lĂ©gation qui couvrent l’ensemble du parcours rĂ©glementaire, sans jamais dĂ©responsabiliser le conseiller.

Une suite logicielle tout-en-un, pensée AMF

Notre logiciel de devoir de conseil centralise toutes vos obligations rĂ©glementaires au sein d’un seul parcours fluide et traçable.

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Vous manquez de temps ? Nos Ă©quipes prennent le relais sur la production documentaire, dans un cadre maĂźtrisĂ© : vos consignes, nos process, votre conformitĂ©.

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  • FLEX : jusqu’à 5 dossiers/mois
  • POWER : jusqu’à 10 dossiers/mois avec hotline dĂ©diĂ©e
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Une traçabilité rassurante en cas de contrÎle

Tout est historisé, signé, archivé. Vous pouvez démontrer la conformité de chaque dossier en quelques clics.

Obligations CIF AMF : attention aux dĂ©rives sur les plateformes

Travailler avec une plateforme de produits rĂ©fĂ©rencĂ©s peut offrir des avantages
 Ă  condition de respecter les limites rĂ©glementaires. L’AMF alerte sur plusieurs dĂ©rives frĂ©quemment observĂ©es.

IndĂ©pendance affichĂ©e ≠ indĂ©pendance rĂ©elle

Certains CIF se dĂ©clarent “indĂ©pendants” alors qu’ils rĂ©alisent l’essentiel de leur chiffre d’affaires via une seule plateforme, avec qui ils n’ont peut-ĂȘtre pas de lien capitalistique, mais un lien Ă©conomique fort.

⚠

L’indĂ©pendance CIF ne se rĂ©sume pas Ă  l’absence d’actionnariat commun. L’AMF vous demande de dĂ©clarer tout lien commercial ou contractuel significatif.

Transparence sur les commissions et rétrocessions

Les commissions perçues ou reversĂ©es par la plateforme doivent ĂȘtre clairement communiquĂ©es au client. Toute opacitĂ© peut ĂȘtre sanctionnĂ©e pour non-respect des rĂšgles de transparence.

Conflits d’intĂ©rĂȘts Ă  maĂźtriser

  • Évitez de recommander un produit simplement parce qu’il est mieux rĂ©munĂ©rĂ©
  • Documentez chaque choix produit avec une justification claire, liĂ©e au profil client
  • Mettez en place une politique interne de gestion des conflits d’intĂ©rĂȘts

En rĂ©sumĂ© : les plateformes peuvent faciliter votre activitĂ©, mais c’est Ă  vous de poser un cadre clair, traçable et transparent pour rester conforme en cas de contrĂŽle.

Vous ĂȘtes CIF ? Voici comment rester conforme dĂšs maintenant

Que vous soyez indĂ©pendant, en rĂ©seau ou en lancement d’activitĂ©, vous devez aujourd’hui concilier efficacitĂ© commerciale, conformitĂ© rĂ©glementaire, et sĂ©curitĂ© juridique. C’est possible, si vous ĂȘtes bien outillĂ©.

Voici une solution conçue pour les CIF exigeants, qui veulent :

  • Respecter leurs obligations sans surcharge mentale
  • Automatiser leurs documents avec une seule saisie
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Vous n’avez pas encore le statut CIF ?

Pas encore habilitĂ© ? Vous pouvez tout de mĂȘme exercer dans un cadre rĂ©glementaire sĂ©curisĂ©.

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Foire aux questions – Obligations CIF AMF & plateformes

Puis-je utiliser une plateforme tout en restant indĂ©pendant ?

Oui, mais vous devez ĂȘtre totalement transparent sur vos liens Ă©conomiques (commissions, exclusivitĂ©s, volume d’affaires) et rĂ©aliser votre propre analyse produit. L’AMF exige une indĂ©pendance rĂ©elle, pas seulement formelle.

Fees and You est-il responsable du conseil dĂ©livrĂ© Ă  mes clients ?

Non. Vous restez 100 % responsable du conseil final. Notre rĂŽle est de produire les documents rĂ©glementaires selon vos consignes, et de vous aider Ă  respecter votre devoir de conseil sans confusion juridique.

Quelles sont les obligations d’un CIF ?

Un conseiller en investissements financiers (CIF) doit notamment analyser les produits proposés, connaßtre le profil de ses clients, produire les documents réglementaires (DER, DDA, lettre de mission), respecter la gouvernance produit, se former chaque année, et faire preuve de transparence sur ses rémunérations.

Quelle rùgle s’applique aux CIF ?

Les CIF sont soumis aux articles L.541-1 et suivants du Code monĂ©taire et financier, ainsi qu’à la rĂ©glementation de l’AMF. Ils doivent exercer leur activitĂ© avec compĂ©tence, diligence et loyautĂ©, dans l’intĂ©rĂȘt du client, et respecter les exigences MIFID II.

Quelle est la formation obligatoire pour les CIF ?

Les CIF doivent suivre une formation annuelle adaptée à leur activité, afin de maintenir leur niveau de compétence. Cette formation est obligatoire pour conserver le statut CIF, et porte sur les produits, la réglementation, et la gestion des risques.

Qu’est-ce que le CIF AMF ?

Le statut de CIF (Conseiller en Investissements Financiers) est encadrĂ© par l’AMF. Il permet Ă  un professionnel de fournir du conseil en investissement Ă  ses clients, sous rĂ©serve de respecter un cadre strict de conformitĂ© et de disposer d’une assurance RC Pro.

Comment obtenir le statut CIF ?

Pour devenir CIF, il faut rĂ©pondre Ă  plusieurs conditions : justifier de compĂ©tences professionnelles, suivre une formation agréée, ĂȘtre inscrit Ă  l’ORIAS, et adhĂ©rer Ă  une association professionnelle agréée par l’AMF.

CIF = Conseiller en Investissement Financier ?

Oui. Le sigle CIF dĂ©signe les Conseillers en Investissements Financiers, un statut rĂ©glementĂ© par l’AMF permettant de donner des recommandations personnalisĂ©es sur des instruments financiers.

Conseil en investissement financier AMF : c’est quoi ?

Il s’agit d’un service rĂ©glementĂ© consistant Ă  recommander un instrument financier Ă  un client de maniĂšre personnalisĂ©e. Seuls les professionnels disposant du statut CIF ou Ă©quivalent peuvent fournir ce service.

Formation CIF : est-elle obligatoire ?

Oui, la formation continue est obligatoire chaque annĂ©e. Elle garantit la compĂ©tence du conseiller et permet de rester en conformitĂ© avec les exigences de l’AMF.

Trouver un conseiller en investissement financier ?

Pour trouver un CIF en rĂšgle, vous pouvez consulter le registre de l’ORIAS ou passer par un rĂ©seau professionnel comme celui proposĂ© par Fees and You, qui regroupe des conseillers formĂ©s, encadrĂ©s et conformes.

Conclusion

En 2025, les obligations CIF AMF ne laissent plus de place Ă  l’improvisation. Que vous utilisiez une plateforme, un groupement ou un outil tiers, vous restez seul responsable du conseil dĂ©livrĂ© Ă  vos clients.

La bonne nouvelle : vous n’avez pas Ă  tout faire seul. Avec Fees and You, vous disposez d’un logiciel conforme, d’un service de dĂ©lĂ©gation documentaire rigoureux, et d’un accompagnement pensĂ© pour les professionnels du patrimoine.

Faites le choix d’une conformitĂ© simple, sĂ©curisĂ©e et professionnelle.

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Parcours Devoir de Conseil :

Automatisation de la rédaction des documents réglementaires pour les Conseillers en Investissements Financiers (CIF) et les Courtiers en Assurance (IAS).

02

Plateforme SCPI :

Distribution digitale de Sociétés Civiles de Placement Immobilier avec intégration du Devoir de Conseil.

03

Signature Électronique

Facilitation de la signature sécurisée des documents à distance.

04

Kit de Procédures :

Ensemble des procédures internes obligatoires pour les cabinets de gestion de patrimoine.

05

Délégation de Devoir de Conseil :

Externalisation de la conformité des dossiers clients.

06

Feezy Passeport :

AccÚs à des produits financiers sans accréditation avec un encadrement réglementaire dédié.

Avertissement :

Les informations fournies dans cet article et/ou dans la vidĂ©o associĂ©e sont destinĂ©es Ă  des fins Ă©ducatives et informatives uniquement. Ces informations sont Ă  jour au moment de leur parution et sont susceptibles d'ĂȘtre modifiĂ©es ultĂ©rieurement. Les informations contenues dans cet article ont Ă©tĂ© prises Ă  des sources considĂ©rĂ©es comme fiables et Ă  jour au moment de leur parution, cependant leur exactitude ne peut ĂȘtre garantie. Elles ne constituent en aucun cas un conseil en investissement tel que dĂ©fini par l'AutoritĂ© des MarchĂ©s Financiers (AMF) ou un acte d'intermĂ©diation en assurance tel que dĂ©fini par l'AutoritĂ© de ContrĂŽle Prudentiel et de RĂ©solution (ACPR). Fees and You n'est ni Conseiller en Investissements Financiers (CIF) ni IntermĂ©diaire en Assurance (IAS) et, par consĂ©quent, nos contenus ne doivent pas ĂȘtre interprĂ©tĂ©s comme des recommandations personnalisĂ©es pour effectuer des transactions sur des instruments financiers ou sur la gestion de portefeuille ou sur des opĂ©rations en assurance. Nous encourageons nos lecteurs Ă  effectuer leurs propres recherches ou Ă  consulter des professionnels qualifiĂ©s avant de prendre ou de faire prendre toute dĂ©cision d'investissement. Si le lecteur est un professionnel de la gestion de patrimoine, il est de sa responsabilitĂ© de s'assurer que la recommandation effectuĂ©e Ă  son client soit en adĂ©quation avec sa situation, ses objectifs, son horizon d'investissement, son profil de risque et sa connaissance et expĂ©rience en matiĂšre financiĂšre. Les performances passĂ©es ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et la valeur d'un investissement peut varier Ă  la hausse comme Ă  la baisse, tout comme les revenus qui y sont attachĂ©s. La prĂ©sente publication ne peut ĂȘtre reproduite, totalement ou partiellement, diffusĂ©e ou distribuĂ©e Ă  des tiers.

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