La réglementation de la Connaissance du Client KYC
La réglementation sur le Recueil des Informations relatives à la Connaissance Client a été mise en place pour contribuer à la Lutte Contre le Blanchiment et le Financement du Terrorisme (LCB/FT) et pour garantir le respect du devoir de conseil vis-à-vis des clients. Elle implique de documenter, de vérifier et de conserver les données des dossiers de tous les clients, y compris la nature et le montant de leurs transactions financières. Les métiers du patrimoine, notamment les CGP, CIF et Courtiers IAS, sont tenus de respecter cette procédure obligatoire.
L’identification du client est une étape cruciale du KYC. Il est important de mettre en place les mesures nécessaires pour vérifier l’identité de la clientèle et collecter leur patrimoine mobilier, immobilier et leurs habitudes de dépenses. Les CGP, CIF et Courtiers IAS doivent donc vérifier l’ensemble des éléments d’identité permettant d’identifier le client en tant que personne physique lors de l’Entrée en Relation. Les pièces d’identité en cours de validité et les justificatifs de domicile de moins de trois mois font partie des éléments à recueillir.
Les éléments à recueillir
Outre l’identification du client, le KYC implique la collecte d’autres éléments pour mieux connaître le client. Voici une liste non exhaustive de ces éléments :
Justificatif de domicile
Le justificatif de domicile doit être collecté pour prouver l’adresse du client. Les factures d’eau, de gaz, d’électricité, de téléphone, les quittances de loyer, etc. sont des justificatifs de domicile valables.
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Revenus, patrimoine immobilier et actifs financiers
L’ensemble de la situation financière du client doit être collecté, y compris les justificatifs correspondants. Les renseignements concernant la situation financière du client incluent les informations sur la source et l’importance des revenus, des actifs, des investissements et des biens immobiliers, ainsi que les engagements financiers.
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Projets et besoins du client
Il est important de déterminer l’expérience et la connaissance du client en matière financière, son appétence aux risques, la durée de conservation d’un montant à épargner pour le choix de l’investissement à préconiser, etc. En outre, il est nécessaire d’effectuer le profil de risque du client pour évaluer s’il ne présente pas de contraintes particulières en termes de risque. Le conseiller financier doit également comprendre les objectifs financiers du client, tels que l’achat d’une maison, la préparation de la retraite ou le financement de l’éducation des enfants. En se basant sur ces informations, le conseiller peut élaborer un plan d’investissement personnalisé qui répond aux besoins et aux objectifs du client. Il peut également recommander des produits financiers spécifiques, tels que des fonds communs de placement, des obligations ou des actions, en fonction de l’horizon de placement et du profil de risque du client. Tout au long du processus, le conseiller doit communiquer clairement avec le client et fournir des informations transparentes sur les frais et les risques associés aux produits financiers recommandés.
Contrôle de la diligence en continue
L’ensemble de ces informations et justificatifs doivent être actualisés, au moins une fois par an, afin d’effectuer le suivi client, mais aussi celui des risques potentiels, notamment de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme.
Les réglementations KYC nécessitent également que les professionnels du patrimoine surveillent en permanence les transactions financières de leurs clients pour détecter toute activité suspecte ou non conforme.
Il est donc essentiel de mettre en place des processus de contrôle de diligence en continu pour garantir la conformité aux réglementations KYC et assurer une surveillance continue des risques.
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Le logiciel Fees and You est conçu pour répondre à la problématique de l’identification des besoins et des projets du client. En effet, en utilisant les informations fournies par le client sur son expérience financière, son appétence aux risques, la durée de conservation des montants à épargner, etc., le logiciel peut évaluer le profil de risque du client et proposer des investissements adaptés à ses besoins et à sa situation financière.
Ainsi, le logiciel Fees and You permet de fournir un service personnalisé et efficace, en aidant les conseillers financiers à mieux comprendre les besoins et les projets de leurs clients et à leur proposer des solutions d’investissement qui répondent à leurs attentes.